LE MOULIN ROMPU - Permis de construire et DP

Active
391315496 Société civile d'exploitation agricole Créée le 03/05/1993

Infos clés

Présentation détaillée de LE MOULIN ROMPU

LE MOULIN ROMPU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Braud-et-Saint-Louis.

Profil et organisation

LE MOULIN ROMPU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 33820 à BRAUD-ET-SAINT-LOUIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE MOULIN ROMPU
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
03/05/1993

Siège social

Permis de construire et DP de LE MOULIN ROMPU

Activité d’urbanisme de LE MOULIN ROMPU

LE MOULIN ROMPU compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2014 - 02/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE MOULIN ROMPU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/03/2014 - 02/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE MOULIN ROMPU

2 autorisations sur la période 24/03/2014 - 02/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Braud-et-Saint-Louis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MOULIN ROMPU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Moulin Rompu Braud Et Saint Louis, Braud-et-Saint-Louis (33820) PC Locaux C2039, C2040 63 229 m² 290 m² 2021/04/02
Ld Le Moulin Rompu, Braud-et-Saint-Louis (33820) PC Locaux C2376, C2375 63 229 m² 624 m² 2014/03/24

Répartition géographique des autorisations de LE MOULIN ROMPU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE MOULIN ROMPU

Sources des informations sur LE MOULIN ROMPU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE MOULIN ROMPU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE MOULIN ROMPU ?
LE MOULIN ROMPU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE MOULIN ROMPU ?
Le profil de LE MOULIN ROMPU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE MOULIN ROMPU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE MOULIN ROMPU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE MOULIN ROMPU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides