2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
LE MOULIN DE VAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poligny.
LE MOULIN DE VAUX est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 39800 à Poligny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE MOULIN DE VAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 21/06/2018 - 21/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE MOULIN DE VAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Poligny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MOULIN DE VAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champs De La Marne, Poligny (39800) | PC Locaux | ZI335 | 2 651 m² | 205 m² | 2018/06/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
