LE MOULIN DE TABOR - Permis de construire et DP

Active
789660917 Société civile immobilière Créée le 29/11/2012

Infos clés

Présentation détaillée de LE MOULIN DE TABOR

LE MOULIN DE TABOR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castéra-Verduzan.

Profil et organisation

LE MOULIN DE TABOR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 32410 à Castéra-Verduzan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE MOULIN DE TABOR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/11/2012

Siège social

Permis de construire et DP de LE MOULIN DE TABOR

Activité d’urbanisme de LE MOULIN DE TABOR

LE MOULIN DE TABOR compte 1 autorisation recensée sur la période 15/07/2015 - 15/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE MOULIN DE TABOR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/07/2015 - 15/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE MOULIN DE TABOR

1 autorisation sur la période 15/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Castéra-Verduzan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MOULIN DE TABOR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Tabor, Castéra-Verduzan (32410) PC Locaux AT208, AT205 29 462 m² 65 m² 2015/07/15

Répartition géographique des autorisations de LE MOULIN DE TABOR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE MOULIN DE TABOR

Sources des informations sur LE MOULIN DE TABOR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE MOULIN DE TABOR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE MOULIN DE TABOR ?
LE MOULIN DE TABOR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE MOULIN DE TABOR ?
Le profil de LE MOULIN DE TABOR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE MOULIN DE TABOR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE MOULIN DE TABOR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE MOULIN DE TABOR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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