2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
5
LE MOULIN DE MOCSOURIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Caden.
LE MOULIN DE MOCSOURIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 56220 à Caden.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE MOULIN DE MOCSOURIS compte 5 autorisations recensées sur la période 11/07/2014 - 09/02/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE MOULIN DE MOCSOURIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 11/07/2014 - 09/02/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Caden.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MOULIN DE MOCSOURIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Moc Souris, Limerzel (56220) | PC Locaux | ZL128 | 13 020 m² | 53 m² | 2018/02/09 |
| Mocsouris, Caden (56220) | PC Locaux | YL114, YL115 | — | 53 m² | 2018/02/08 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Limerzel Mocsouris, Caden (56220) | PC Locaux | YL114, YL115 | 52 069 m² | 2 920 m² | 2016/03/11 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Limerzel Mocsouris, Caden (56220) | PC Locaux | YL214, YL213 | 52 069 m² | 85 m² | 2015/05/11 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Limersel Moulin De Mocsouris, Caden (56220) | PC Locaux | ZL128, YL114 | 52 069 m² | 176 m² | 2014/07/11 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
