Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Bd De La Marne, L'Isle-Jourdain (32600) | PD | BI552, BI553 | — | 2015/01/13 |
LE MOULIN DE L'ISLE - Permis de démolir
Active
482821956
Autre société civile
PME
Créée le 01/06/2005
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LE MOULIN DE L'ISLE
LE MOULIN DE L'ISLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Isle-Jourdain.
Profil et organisation
LE MOULIN DE L'ISLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 32130 à Samatan.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE MOULIN DE L'ISLE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2005
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de LE MOULIN DE L'ISLE
Activité d’urbanisme de LE MOULIN DE L'ISLE
LE MOULIN DE L'ISLE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/01/2015 - 13/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LE MOULIN DE L'ISLE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/01/2015 - 13/01/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LE MOULIN DE L'ISLE
1 autorisation sur la période 13/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à L'Isle-Jourdain.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE MOULIN DE L'ISLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE MOULIN DE L'ISLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES CHENES
SIREN 798743324
Même département de siège
3 autorisations
3 PA
SARL E.T.A.L
SIREN 819794074
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
WATC
SIREN 838954006
Même département de siège
2 autorisations
2 PA
SOCIETE PROMOTION IMMOBILIERE ET CONSTRUCTEUR EN MAISON INDIVIDUELLE
SIREN 951282003
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
ATILA
SIREN 980041305
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
LES BASTIDES FAMILIALES
SIREN 103880001
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur LE MOULIN DE L'ISLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE MOULIN DE L'ISLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE MOULIN DE L'ISLE ?
LE MOULIN DE L'ISLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE MOULIN DE L'ISLE ?
Le profil de LE MOULIN DE L'ISLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE MOULIN DE L'ISLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE MOULIN DE L'ISLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE MOULIN DE L'ISLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable