2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LE MOULIN DE L'EGAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montaigu-Vendée.
LE MOULIN DE L'EGAULT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 85600 à Montaigu-Vendée.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE MOULIN DE L'EGAULT compte 2 autorisations recensées sur la période 05/12/2018 - 02/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE MOULIN DE L'EGAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/12/2018 - 02/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montaigu-Vendée.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MOULIN DE L'EGAULT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Egault, Montaigu-Vendée (85600) | PC Logement | AK341 | 842 m² | 730 m² | 2023/01/02 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'egault, Montaigu-Vendée (85600) | PC Logement | AK340, AK342 | 2 617 m² | 425 m² | 2018/12/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
