LE MILLIAIRE - Permis de construire et DP

Active
882823610 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2020

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE MILLIAIRE

LE MILLIAIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Millery.

Profil et organisation

LE MILLIAIRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 69390 à Millery.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE MILLIAIRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/04/2020

Siège social

Permis de construire et DP de LE MILLIAIRE

Activité d’urbanisme de LE MILLIAIRE

LE MILLIAIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/06/2020 - 25/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE MILLIAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/06/2020 - 25/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE MILLIAIRE

1 autorisation sur la période 25/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Millery.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MILLIAIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
L Horme, Millery (69390) PC Locaux A353, A354 — 266 m² 2020/06/25

Répartition géographique des autorisations de LE MILLIAIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE MILLIAIRE

Sources des informations sur LE MILLIAIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE MILLIAIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE MILLIAIRE ?
LE MILLIAIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE MILLIAIRE ?
Le profil de LE MILLIAIRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE MILLIAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE MILLIAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE MILLIAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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