LE MILLESIME - Permis de construire et DP

Cessée
802903955 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 12/06/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE MILLESIME

LE MILLESIME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Stains.

Profil et organisation

LE MILLESIME est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 22190 à Plérin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE MILLESIME
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
12/06/2014

Siège social

Permis de construire et DP de LE MILLESIME

Activité d’urbanisme de LE MILLESIME

LE MILLESIME compte 1 autorisation recensée sur la période 09/02/2017 - 09/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE MILLESIME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/02/2017 - 09/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE MILLESIME

1 autorisation sur la période 09/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Stains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MILLESIME dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Rue Robert Vignes, Stains (93240) PC Logement J16, J17 996 m² 2 064 m² 2017/02/09

Répartition géographique des autorisations de LE MILLESIME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE MILLESIME

Sources des informations sur LE MILLESIME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE MILLESIME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE MILLESIME ?
LE MILLESIME est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE MILLESIME ?
Le profil de LE MILLESIME recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE MILLESIME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE MILLESIME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE MILLESIME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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