LE JARDIN DE SCOTTY - Permis de construire et DP

Active
947893020 Société civile immobilière Créée le 03/01/2023

Infos clés

Présentation détaillée de LE JARDIN DE SCOTTY

LE JARDIN DE SCOTTY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcq-en-Barœul.

Profil et organisation

LE JARDIN DE SCOTTY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59700 à Marcq-en-Barœul.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE JARDIN DE SCOTTY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/01/2023

Siège social

Permis de construire et DP de LE JARDIN DE SCOTTY

Activité d’urbanisme de LE JARDIN DE SCOTTY

LE JARDIN DE SCOTTY compte 1 autorisation recensée sur la période 03/03/2023 - 03/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE JARDIN DE SCOTTY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/03/2023 - 03/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE JARDIN DE SCOTTY

1 autorisation sur la période 03/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Marcq-en-Barœul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE JARDIN DE SCOTTY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE JARDIN DE SCOTTY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE JARDIN DE SCOTTY

Sources des informations sur LE JARDIN DE SCOTTY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE JARDIN DE SCOTTY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE JARDIN DE SCOTTY ?
LE JARDIN DE SCOTTY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE JARDIN DE SCOTTY ?
Le profil de LE JARDIN DE SCOTTY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE JARDIN DE SCOTTY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE JARDIN DE SCOTTY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE JARDIN DE SCOTTY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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