LE HAUT VERGER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
828588459 Société civile immobilière Créée le 27/02/2017

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de LE HAUT VERGER

LE HAUT VERGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vendôme.

Profil et organisation

LE HAUT VERGER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 41100 à VENDOME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE HAUT VERGER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/02/2017

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE HAUT VERGER

Activité d’urbanisme de LE HAUT VERGER

LE HAUT VERGER compte 2 autorisations recensées sur la période 20/12/2018 - 16/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE HAUT VERGER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/12/2018 - 16/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE HAUT VERGER

1 autorisation sur la période 16/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Vendôme. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE HAUT VERGER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
45 Rue Honore De Balzac, Vendôme (41100) PC Locaux AL316 203 m² 181 m² 2019/07/16

Permis de démolir de LE HAUT VERGER

1 autorisation sur la période 20/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Vendôme. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
45 Rue Honore De Balzac, Vendôme (41100) PD AL316 203 m² 2018/12/20

Répartition géographique des autorisations de LE HAUT VERGER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE HAUT VERGER

Sources des informations sur LE HAUT VERGER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE HAUT VERGER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE HAUT VERGER ?
LE HAUT VERGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE HAUT VERGER ?
Le profil de LE HAUT VERGER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE HAUT VERGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE HAUT VERGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE HAUT VERGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides