LE GARDON - Permis de construire et DP

Active
481688877 Association déclarée Créée le 14/01/2003

Infos clés

Présentation détaillée de LE GARDON

LE GARDON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Holving.

Profil et organisation

LE GARDON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57430 au Val-de-Guéblange.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE GARDON
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
SIRET du siège
Date de création
14/01/2003

Siège social

Permis de construire et DP de LE GARDON

Activité d’urbanisme de LE GARDON

LE GARDON compte 1 autorisation recensée sur la période 05/11/2013 - 05/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE GARDON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/11/2013 - 05/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE GARDON

1 autorisation sur la période 05/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Holving.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE GARDON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE GARDON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE GARDON

Sources des informations sur LE GARDON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE GARDON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE GARDON ?
LE GARDON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE GARDON ?
Le profil de LE GARDON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE GARDON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE GARDON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE GARDON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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