LE FRANC-BAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LE FRANC-BAN
LE FRANC-BAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dugny-sur-Meuse.
Profil et organisation
LE FRANC-BAN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 55100 à DUGNY-SUR-MEUSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE FRANC-BAN
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 56.30Z - Débits de boissons
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/11/2015
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE FRANC-BAN
Activité d’urbanisme de LE FRANC-BAN
LE FRANC-BAN compte 2 autorisations recensées sur la période 07/06/2021 - 19/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE FRANC-BAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE FRANC-BAN
1 autorisation sur la période 19/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Dugny-sur-Meuse. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE FRANC-BAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De Verdun, Dugny-sur-Meuse (55100) | PC Locaux | AC257, AC255 | 927 m² | 28 m² | 2021/07/19 |
Permis de démolir de LE FRANC-BAN
1 autorisation sur la période 07/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Dugny-sur-Meuse. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De Verdun, Dugny-sur-Meuse (55100) | PD | AC255, AC257 | — | 2021/06/07 |
Répartition géographique des autorisations de LE FRANC-BAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE FRANC-BAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE FRANC-BAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.