2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
2
LE FOYER DU TOIT FAMILIAL est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sotteville-lès-Rouen.
LE FOYER DU TOIT FAMILIAL est enregistré sous la forme juridique SA de HLM à conseil d'administration, avec un siège déclaré 76300 à Sotteville-lès-Rouen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE FOYER DU TOIT FAMILIAL compte 8 autorisations recensées sur la période 06/08/2013 - 06/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE FOYER DU TOIT FAMILIAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 06/08/2013 - 22/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Sotteville-lès-Rouen. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE FOYER DU TOIT FAMILIAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Rue Bugnot Rue Meridienne, Sotteville-lès-Rouen (76300) | PC Mixte | AH142, AH151 | 5 990 m² | 7 829 m² | 2015/10/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 17/10/2017 - 06/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sotteville-lès-Rouen. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Jules Guesde, Sotteville-lès-Rouen (76300) | PD | BC505 | 588 m² | 2026/07/06 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Georges Risler, Sotteville-lès-Rouen (76300) | PD | BD649 | — | 2017/10/17 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
