LE FOYER DE CHARITE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
779404987 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de LE FOYER DE CHARITE

LE FOYER DE CHARITE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Châteauneuf-de-Galaure.

Profil et organisation

LE FOYER DE CHARITE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26330 à CHATEAUNEUF-DE-GALAURE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE FOYER DE CHARITE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE FOYER DE CHARITE

Activité d’urbanisme de LE FOYER DE CHARITE

LE FOYER DE CHARITE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/05/2014 - 24/12/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE FOYER DE CHARITE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/05/2014 - 24/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LE FOYER DE CHARITE

1 autorisation sur la période 03/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-de-Galaure. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE FOYER DE CHARITE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue De La Bretonniere, Châteauneuf-de-Galaure (26330) PC Locaux XX898, XX618 2 630 m² 30 m² 2014/05/03

Permis d'aménager de LE FOYER DE CHARITE

1 autorisation sur la période 24/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Francheville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Impasse Des Chaux, Francheville (69340) PA CM15 2 845 m² 2021/12/24

Répartition géographique des autorisations de LE FOYER DE CHARITE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE FOYER DE CHARITE

Sources des informations sur LE FOYER DE CHARITE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE FOYER DE CHARITE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE FOYER DE CHARITE ?
LE FOYER DE CHARITE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE FOYER DE CHARITE ?
Le profil de LE FOYER DE CHARITE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE FOYER DE CHARITE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE FOYER DE CHARITE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE FOYER DE CHARITE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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