2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
1
LE FOND DU VAL est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Arnières-sur-Iton.
LE FOND DU VAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92200 à Neuilly-sur-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE FOND DU VAL compte 11 autorisations recensées sur la période 13/03/2013 - 05/09/2017, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE FOND DU VAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 13/03/2013 - 05/09/2017, réparties dans 7 communes, principalement à Arnières-sur-Iton. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE FOND DU VAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bois Du Defend, Louviers (27400) | PC Logement | AS9 | 1 274 m² | 529 m² | 2016/06/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 08/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sébastien-de-Morsent. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Artistes, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) | PA | AC760, AC727 | — | 2014/10/08 |
7 communes - 3 départements - 2 régions
Arnières-sur-Iton
2 autorisations
Hénouville
2 autorisations
Louviers
2 autorisations
Saint-Sébastien-de-Morsent
2 autorisations
Grand Bourgtheroulde
1 autorisation
Le Pian-Médoc
1 autorisation
Saint-Jean-du-Cardonnay
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
