Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Iles, Bonneville (74130) | PD | AH101 | 5 433 m² | 2017/09/01 |
LE FAUCIGNY - Permis de démolir
Cessée
539302091
Société civile immobilière de construction-vente
Créée le 02/01/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LE FAUCIGNY
LE FAUCIGNY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonneville.
Profil et organisation
LE FAUCIGNY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE FAUCIGNY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/01/2012
Siège social
Permis de démolir de LE FAUCIGNY
Activité d’urbanisme de LE FAUCIGNY
LE FAUCIGNY compte 1 autorisation recensée sur la période 01/09/2017 - 01/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LE FAUCIGNY, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/09/2017 - 01/09/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LE FAUCIGNY
1 autorisation sur la période 01/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Bonneville.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LE FAUCIGNY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE FAUCIGNY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GREEN CITY IMMOBILIER
SIREN 531272920
Même département de siège
187 autorisations
179 PC
5 PA
3 PD
GARONA OCCITANIE
SIREN 484752886
Même département de siège
109 autorisations
88 PC
20 PA
1 PD
EIFFAGE IMMOBILIER OCCITANIE
SIREN 343163481
Même département de siège
32 autorisations
27 PC
3 PA
2 PD
MONTAUT
SIREN 445108566
Même département de siège
30 autorisations
29 PC
1 PA
COGEDIM MIDI-PYRENEES
SIREN 447553207
Même département de siège
29 autorisations
28 PC
1 PD
MD PROMOTION
SIREN 822398491
Même département de siège
26 autorisations
26 PC
Sources des informations sur LE FAUCIGNY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE FAUCIGNY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE FAUCIGNY ?
LE FAUCIGNY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE FAUCIGNY ?
Le profil de LE FAUCIGNY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE FAUCIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE FAUCIGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE FAUCIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable