Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Rodiers, Labastide-Saint-Sernin (31620) | PA | B227, B228 | 4 957 m² | 2018/06/26 |
LE DOMAINE DU VALLON - Permis d'aménager
Active
794639799
Société en nom collectif
PME
Créée le 01/08/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE DOMAINE DU VALLON
LE DOMAINE DU VALLON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Labastide-Saint-Sernin.
Profil et organisation
LE DOMAINE DU VALLON est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 31180 à Rouffiac-Tolosan.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE DOMAINE DU VALLON
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE DOMAINE DU VALLON
Activité d’urbanisme de LE DOMAINE DU VALLON
LE DOMAINE DU VALLON compte 1 autorisation recensée sur la période 26/06/2018 - 26/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE DOMAINE DU VALLON, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/06/2018 - 26/06/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE DOMAINE DU VALLON
1 autorisation sur la période 26/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Labastide-Saint-Sernin.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE DOMAINE DU VALLON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE DOMAINE DU VALLON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GREEN CITY IMMOBILIER
SIREN 531272920
Même département de siège
187 autorisations
179 PC
5 PA
3 PD
GARONA OCCITANIE
SIREN 484752886
Même département de siège
109 autorisations
88 PC
20 PA
1 PD
EIFFAGE IMMOBILIER OCCITANIE
SIREN 343163481
Même département de siège
32 autorisations
27 PC
3 PA
2 PD
MONTAUT
SIREN 445108566
Même département de siège
30 autorisations
29 PC
1 PA
COGEDIM MIDI-PYRENEES
SIREN 447553207
Même département de siège
29 autorisations
28 PC
1 PD
MD PROMOTION
SIREN 822398491
Même département de siège
26 autorisations
26 PC
Sources des informations sur LE DOMAINE DU VALLON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE DOMAINE DU VALLON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE DOMAINE DU VALLON ?
LE DOMAINE DU VALLON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE DOMAINE DU VALLON ?
Le profil de LE DOMAINE DU VALLON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE DOMAINE DU VALLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE DOMAINE DU VALLON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE DOMAINE DU VALLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable