LE DOMAINE DES VIGNES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE DOMAINE DES VIGNES
LE DOMAINE DES VIGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Millery.
Profil et organisation
LE DOMAINE DES VIGNES est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69003 à LYON 3EME.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE DOMAINE DES VIGNES
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/04/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE DOMAINE DES VIGNES
Activité d’urbanisme de LE DOMAINE DES VIGNES
LE DOMAINE DES VIGNES compte 2 autorisations recensées sur la période 13/01/2021 - 01/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE DOMAINE DES VIGNES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE DOMAINE DES VIGNES
1 autorisation sur la période 01/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Millery. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE DOMAINE DES VIGNES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Ninon Vallin, Millery (69390) | PC Mixte | B982 | — | 1 523 m² | 2021/06/01 |
Permis d'aménager de LE DOMAINE DES VIGNES
1 autorisation sur la période 13/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Millery. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Ninon Vallin, Millery (69390) | PA | B982, B2559 | 4 825 m² | 2021/01/13 |
Répartition géographique des autorisations de LE DOMAINE DES VIGNES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE DOMAINE DES VIGNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE DOMAINE DES VIGNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.