Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cugny, La Genevraye (77690) | PD | D184, D673 | 2 003 m² | 2015/07/31 |
LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE - Permis de démolir
Active
518539309
Société en nom collectif
PME
Créée le 18/11/2009
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE
LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Genevraye.
Profil et organisation
LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/11/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE
Activité d’urbanisme de LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE
LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE compte 1 autorisation recensée sur la période 31/07/2015 - 31/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
31/07/2015 - 31/07/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE
1 autorisation sur la période 31/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à La Genevraye.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
SIREN 334055647
Même département de siège
380 autorisations
325 PC
9 PA
46 PD
FONCIERE CHABRIERES
SIREN 344092341
Même département de siège
201 autorisations
184 PC
7 PA
10 PD
3F RESIDENCES
SIREN 495286098
Même département de siège
74 autorisations
65 PC
9 PD
CARDINAL PARTICIPATIONS
SIREN 478355985
Même département de siège
69 autorisations
55 PC
1 PA
13 PD
SOCIETE FONCIERE IMMOBILIERE DE LOCATION
SIREN 572184190
Même département de siège
67 autorisations
53 PC
1 PA
13 PD
BP MIXTE
SIREN 478282452
Même département de siège
63 autorisations
52 PC
2 PA
9 PD
Sources des informations sur LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE ?
LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE ?
Le profil de LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE DOMAINE DE LA GENEVRAYE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable