LE DOMAINE CLOS DE RICHTER - Permis de construire et DP

Active
751601626 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 21/05/2012

Infos clés

Siège

Hérault (34)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE DOMAINE CLOS DE RICHTER

LE DOMAINE CLOS DE RICHTER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montpellier.

Profil et organisation

LE DOMAINE CLOS DE RICHTER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 34170 à Castelnau-le-Lez.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE DOMAINE CLOS DE RICHTER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
21/05/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE DOMAINE CLOS DE RICHTER

Activité d’urbanisme de LE DOMAINE CLOS DE RICHTER

LE DOMAINE CLOS DE RICHTER compte 1 autorisation recensée sur la période 23/05/2013 - 23/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE DOMAINE CLOS DE RICHTER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/05/2013 - 23/05/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE DOMAINE CLOS DE RICHTER

1 autorisation sur la période 23/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Montpellier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE DOMAINE CLOS DE RICHTER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE DOMAINE CLOS DE RICHTER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE DOMAINE CLOS DE RICHTER

Sources des informations sur LE DOMAINE CLOS DE RICHTER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE DOMAINE CLOS DE RICHTER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE DOMAINE CLOS DE RICHTER ?
LE DOMAINE CLOS DE RICHTER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE DOMAINE CLOS DE RICHTER ?
Le profil de LE DOMAINE CLOS DE RICHTER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE DOMAINE CLOS DE RICHTER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE DOMAINE CLOS DE RICHTER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE DOMAINE CLOS DE RICHTER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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