LE CROS - Permis de construire et DP

Cessée
789517521 Société civile immobilière Créée le 20/11/2012

Présentation détaillée de LE CROS

LE CROS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vincent.

Profil et organisation

LE CROS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 43800 à Vorey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE CROS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/11/2012

Siège social

Permis de construire et DP de LE CROS

Activité d’urbanisme de LE CROS

LE CROS compte 4 autorisations recensées sur la période 24/05/2013 - 14/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CROS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

24/05/2013 - 14/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CROS

4 autorisations sur la période 24/05/2013 - 14/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Vincent.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CROS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CROS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE CROS

Sources des informations sur LE CROS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CROS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CROS ?
LE CROS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CROS ?
Le profil de LE CROS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CROS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CROS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CROS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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