2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 47.21Z - Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé
Siège
Permis de construire et DP
1
LE COURS DES HALLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thonon-les-Bains.
LE COURS DES HALLES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69960 à Corbas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE COURS DES HALLES compte 1 autorisation recensée sur la période 13/07/2022 - 13/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE COURS DES HALLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Thonon-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE COURS DES HALLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Des Granges - 2 Rue Du, Thonon-les-Bains (74200) | DP Locaux | G520, G521 | 294 m² | 104 m² | 2022/07/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
