LE CONSORTIUM DE L'HABITAT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CONSORTIUM DE L'HABITAT
LE CONSORTIUM DE L'HABITAT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marssac-sur-Tarn.
Profil et organisation
LE CONSORTIUM DE L'HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 81150 à MARSSAC-SUR-TARN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CONSORTIUM DE L'HABITAT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/09/2005
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CONSORTIUM DE L'HABITAT
Activité d’urbanisme de LE CONSORTIUM DE L'HABITAT
LE CONSORTIUM DE L'HABITAT compte 4 autorisations recensées sur la période 11/09/2018 - 20/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CONSORTIUM DE L'HABITAT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CONSORTIUM DE L'HABITAT
3 autorisations sur la période 15/04/2019 - 20/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Marssac-sur-Tarn. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CONSORTIUM DE L'HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Ecoles, Marssac-sur-Tarn (81150) | DP Logement | AA789 | 275 m² | 80 m² | 2023/03/20 |
| 50 Rue De Florentin, Marssac-sur-Tarn (81150) | PC Logement | AM167, AM206 | 648 m² | 560 m² | 2021/07/22 |
| 18 Rue Neuve, Marssac-sur-Tarn (81150) | PC Logement | AN423 | 739 m² | 179 m² | 2019/04/15 |
Permis d'aménager de LE CONSORTIUM DE L'HABITAT
1 autorisation sur la période 11/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Marssac-sur-Tarn. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Neuve, Marssac-sur-Tarn (81150) | PA | AN159 | 2 417 m² | 2018/09/11 |
Répartition géographique des autorisations de LE CONSORTIUM DE L'HABITAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CONSORTIUM DE L'HABITAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CONSORTIUM DE L'HABITAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.