3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
LE CONSORTIUM DE L'HABITAT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marssac-sur-Tarn.
LE CONSORTIUM DE L'HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 81150 à Marssac-sur-Tarn.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CONSORTIUM DE L'HABITAT compte 4 autorisations recensées sur la période 11/09/2018 - 20/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CONSORTIUM DE L'HABITAT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/04/2019 - 20/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Marssac-sur-Tarn. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CONSORTIUM DE L'HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Ecoles, Marssac-sur-Tarn (81150) | DP Logement | AA789 | 275 m² | 80 m² | 2023/03/20 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Rue De Florentin, Marssac-sur-Tarn (81150) | PC Logement | AM167, AM206 | 648 m² | 560 m² | 2021/07/22 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Neuve, Marssac-sur-Tarn (81150) | PC Logement | AN423 | 739 m² | 179 m² | 2019/04/15 |
1 autorisation sur la période 11/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Marssac-sur-Tarn. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Neuve, Marssac-sur-Tarn (81150) | PA | AN159 | 2 417 m² | 2018/09/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.