2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LE COMTE DE MONTEBELLO est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baisieux.
LE COMTE DE MONTEBELLO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59650 à Villeneuve-d'Ascq.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE COMTE DE MONTEBELLO compte 2 autorisations recensées sur la période 04/07/2018 - 04/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE COMTE DE MONTEBELLO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Baisieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE COMTE DE MONTEBELLO dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Malterie - Lieu, Baisieux (59780) | PC Logement | ZE728, ZE726 | 43 354 m² | 560 m² | 2018/07/04 |
| Rue De La Malterie Rue De La Mairie, Baisieux (59780) | PC Logement | ZE728, ZE726 | 43 354 m² | 740 m² | 2018/07/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
