LE COMTE DE MONTEBELLO - Permis de construire et DP

Active
488038191 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 09/01/2006

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE COMTE DE MONTEBELLO

LE COMTE DE MONTEBELLO est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baisieux.

Profil et organisation

LE COMTE DE MONTEBELLO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59650 à VILLENEUVE-D'ASCQ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE COMTE DE MONTEBELLO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
09/01/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE COMTE DE MONTEBELLO

Activité d’urbanisme de LE COMTE DE MONTEBELLO

LE COMTE DE MONTEBELLO compte 2 autorisations recensées sur la période 04/07/2018 - 04/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE COMTE DE MONTEBELLO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/07/2018 - 04/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE COMTE DE MONTEBELLO

2 autorisations sur la période 04/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Baisieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE COMTE DE MONTEBELLO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Malterie - Lieu, Baisieux (59780) PC Logement ZE728, ZE726 43 354 m² 560 m² 2018/07/04
Rue De La Malterie Rue De La Mairie, Baisieux (59780) PC Logement ZE728, ZE726 43 354 m² 740 m² 2018/07/04

Répartition géographique des autorisations de LE COMTE DE MONTEBELLO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE COMTE DE MONTEBELLO

Sources des informations sur LE COMTE DE MONTEBELLO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE COMTE DE MONTEBELLO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE COMTE DE MONTEBELLO ?
LE COMTE DE MONTEBELLO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE COMTE DE MONTEBELLO ?
Le profil de LE COMTE DE MONTEBELLO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE COMTE DE MONTEBELLO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE COMTE DE MONTEBELLO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE COMTE DE MONTEBELLO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides