LE COLOMBIER - Permis de construire et DP

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494751498 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE COLOMBIER

LE COLOMBIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Rémy-du-Plain.

Profil et organisation

LE COLOMBIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35560 à Saint-Rémy-du-Plain.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE COLOMBIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2007

Siège social

Permis de construire et DP de LE COLOMBIER

Activité d’urbanisme de LE COLOMBIER

LE COLOMBIER compte 1 autorisation recensée sur la période 01/07/2021 - 01/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE COLOMBIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/07/2021 - 01/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE COLOMBIER

1 autorisation sur la période 01/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Rémy-du-Plain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE COLOMBIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu- Le Bas Faix, Saint-Rémy-du-Plain (35560) PC Locaux ZA39 5 770 m² 1 540 m² 2021/07/01

Répartition géographique des autorisations de LE COLOMBIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE COLOMBIER

Sources des informations sur LE COLOMBIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE COLOMBIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE COLOMBIER ?
LE COLOMBIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE COLOMBIER ?
Le profil de LE COLOMBIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE COLOMBIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE COLOMBIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE COLOMBIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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