Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jules Lenoir, Beire-le-Châtel (21310) | PA | ZM33 | — | 2015/07/29 |
LE CLOS HENRI - Permis d'aménager
Cessée
883311250
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 06/05/2020
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS HENRI
LE CLOS HENRI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beire-le-Châtel.
Profil et organisation
LE CLOS HENRI est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21560 à Bressey-sur-Tille.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS HENRI
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/05/2020
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS HENRI
Activité d’urbanisme de LE CLOS HENRI
LE CLOS HENRI compte 1 autorisation recensée sur la période 29/07/2015 - 29/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS HENRI, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/07/2015 - 29/07/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS HENRI
1 autorisation sur la période 29/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Beire-le-Châtel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS HENRI
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS HENRI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NOUVEAU ET CIE
SIREN 483134680
Même département de siège
15 autorisations
4 PC
8 PA
3 PD
IMOBIA
SIREN 450829627
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PA
C.N.T IMMOBILIERE
SIREN 838268738
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
1 PA
1 PD
IMMOXINE
SIREN 393189113
Même département de siège
11 autorisations
4 PC
6 PA
1 PD
SARL ST JEAN
SIREN 387903859
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PA
MD
SIREN 502990856
Même département de siège
8 autorisations
2 PC
6 PA
Sources des informations sur LE CLOS HENRI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS HENRI
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS HENRI ?
LE CLOS HENRI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS HENRI ?
Le profil de LE CLOS HENRI recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS HENRI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS HENRI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS HENRI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable