LE CLOS DU VEILLON - Permis de construire et DP

Active
947558201 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 15/11/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE CLOS DU VEILLON

LE CLOS DU VEILLON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Talmont-Saint-Hilaire.

Profil et organisation

LE CLOS DU VEILLON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DU VEILLON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/11/2022
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DU VEILLON

Activité d’urbanisme de LE CLOS DU VEILLON

LE CLOS DU VEILLON compte 1 autorisation recensée sur la période 14/02/2024 - 14/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DU VEILLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/02/2024 - 14/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DU VEILLON

1 autorisation sur la période 14/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Talmont-Saint-Hilaire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DU VEILLON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DU VEILLON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS DU VEILLON

Sources des informations sur LE CLOS DU VEILLON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DU VEILLON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DU VEILLON ?
LE CLOS DU VEILLON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DU VEILLON ?
Le profil de LE CLOS DU VEILLON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DU VEILLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DU VEILLON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DU VEILLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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