LE CLOS DU PUECH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baraqueville.
Profil et organisation
LE CLOS DU PUECH est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 12000 à Rodez.
LE CLOS DU PUECH compte 1
autorisation recensée
sur la période 02/07/2025 - 02/07/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DU PUECH, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/07/2025 - 02/07/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS DU PUECH
1 autorisation sur la période 02/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Baraqueville.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS DU PUECH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DU PUECH ?
LE CLOS DU PUECH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DU PUECH ?
Le profil de LE CLOS DU PUECH recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DU PUECH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DU PUECH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DU PUECH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.