Permis d'aménager n° 0120562500003 à Baraqueville pour un terrain de 38 364 m², Ch . De La Carrelasse Puech De Lagarde
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 juillet 2025
Dossier PA n° 0120562500003
Demandeur
LE CLOS DU PUECH
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0120562500003, délivré le 2 juillet 2025 à Baraqueville (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Ch . De La Carrelasse Puech De Lagarde. Le dossier a été déposé par LE CLOS DU PUECH.
L'opération s'étend sur un terrain de 38 364 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZO49. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Au total, 16 permis d'aménager référencés à Baraqueville sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/06/2026.
Autorisation
2 juillet 2025
Ouverture de chantier (DOC)
02/06/2026
Achèvement (DAACT)
25/06/2026
Délai autorisation - chantier
11 mois
Durée du chantier
23 jours
Délai total
près d'un an
Localisation du projet à Baraqueville
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Puech De Lagarde
Territoires administratifs
- Commune
- Baraqueville Code postal 12160 Identifiant INSEE 12056
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 38 364 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LE CLOS DU PUECH
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 940486426
- SIRET
- 94048642600015
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Localisation
- RODEZ (12000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0120562500003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12056 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 2 juillet 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |