LE CLOS DU PARC - Permis de construire et DP

Active
831047295 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/08/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE CLOS DU PARC

LE CLOS DU PARC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Livry-Gargan.

Profil et organisation

LE CLOS DU PARC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 93190 à Livry-Gargan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DU PARC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/08/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DU PARC

Activité d’urbanisme de LE CLOS DU PARC

LE CLOS DU PARC compte 1 autorisation recensée sur la période 24/04/2019 - 24/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DU PARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/04/2019 - 24/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DU PARC

1 autorisation sur la période 24/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Livry-Gargan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DU PARC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DU PARC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS DU PARC

Sources des informations sur LE CLOS DU PARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DU PARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DU PARC ?
LE CLOS DU PARC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DU PARC ?
Le profil de LE CLOS DU PARC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DU PARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DU PARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DU PARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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