LE CLOS DU NORD - Permis de construire et DP

Active
948773031 Autre société civile PME Créée le 29/01/2023

Infos clés

Présentation détaillée de LE CLOS DU NORD

LE CLOS DU NORD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hocquigny.

Profil et organisation

LE CLOS DU NORD est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 50740 à Carolles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DU NORD
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
SIRET du siège
Date de création
29/01/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DU NORD

Activité d’urbanisme de LE CLOS DU NORD

LE CLOS DU NORD compte 1 autorisation recensée sur la période 22/05/2023 - 22/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DU NORD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/05/2023 - 22/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DU NORD

1 autorisation sur la période 22/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Hocquigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DU NORD dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Clos Du Nord, Hocquigny (50320) PC Logement A457 2 065 m² 291 m² 2023/05/22

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DU NORD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS DU NORD

Sources des informations sur LE CLOS DU NORD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DU NORD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DU NORD ?
LE CLOS DU NORD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DU NORD ?
Le profil de LE CLOS DU NORD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DU NORD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DU NORD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DU NORD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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