LE CLOS DU MOULIN - Permis de construire et DP

Active
395264088 Société civile immobilière PME Créée le 01/06/1994

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE CLOS DU MOULIN

LE CLOS DU MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Couture.

Profil et organisation

LE CLOS DU MOULIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 62400 BETHUNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DU MOULIN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/1994
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DU MOULIN

Activité d’urbanisme de LE CLOS DU MOULIN

LE CLOS DU MOULIN compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2017 - 21/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DU MOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/08/2017 - 21/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DU MOULIN

2 autorisations sur la période 31/08/2017 - 21/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à La Couture.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DU MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Delflie, Lestrem (62136) PC Logement CW36 4 701 m² 76 m² 2025/05/21
Rue D'estaires, La Couture (62136) PC Logement AN39 1 000 m² 437 m² 2017/08/31

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DU MOULIN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS DU MOULIN

Sources des informations sur LE CLOS DU MOULIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DU MOULIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DU MOULIN ?
LE CLOS DU MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DU MOULIN ?
Le profil de LE CLOS DU MOULIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DU MOULIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DU MOULIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DU MOULIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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