LE CLOS DU FONTENAY - Autorisations d'urbanisme
Active
523567527
|
SCI
|
Créée le 28/06/2010
Total autorisations
2
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- LE CLOS DU FONTENAY
- SIREN
- 523 567 527
- SIRET siège
- 523 567 527 00016
- Forme juridique
- SCI
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 68.20B
- Date de création
- 28/06/2010
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 11/12/2018
- Dernière autorisation
- 06/05/2021
Siège social
- Adresse
- RTE D'ESPAGNE LIEUDIT MELIANDE L'ABRI D'ARLOS
- Commune
- 31440 ARLOS
- Département
- Haute-Garonne
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autorisations.
Permis de construire de LE CLOS DU FONTENAY
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 977 Chem De Betbeze, Thermes-Magnoac (65230) | PC Locaux | E138, E139 | 11 800 m² | 91 m² | 2021/05/06 |
| Rte De Toulouse, Castelnau-Magnoac (65230) | PC Locaux | AD258 | 1 600 m² | 89 m² | 2018/12/11 |
Permis d'aménager de LE CLOS DU FONTENAY
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de LE CLOS DU FONTENAY
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable