LE CLOS DU COMTE - Permis de construire et DP

Active
819770827 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/03/2016

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE CLOS DU COMTE

LE CLOS DU COMTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thionville.

Profil et organisation

LE CLOS DU COMTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 57850 à DABO.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DU COMTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/03/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DU COMTE

Activité d’urbanisme de LE CLOS DU COMTE

LE CLOS DU COMTE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2016 - 17/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DU COMTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/06/2016 - 17/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DU COMTE

2 autorisations sur la période 24/06/2016 - 17/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Thionville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DU COMTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
98 Avenue Comte De Bertier, Thionville (57100) PC Logement 453, 4599 1 845 m² 2 132 m² 2020/12/17
Avenue Comte De Bertier -, Thionville (57100) PC Mixte 453, 456 10 827 m² 10 161 m² 2016/06/24

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DU COMTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS DU COMTE

Sources des informations sur LE CLOS DU COMTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DU COMTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DU COMTE ?
LE CLOS DU COMTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DU COMTE ?
Le profil de LE CLOS DU COMTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DU COMTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DU COMTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DU COMTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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