LE CLOS DU 6 - Permis de construire et DP

Active
848420576 Société civile immobilière Créée le 13/02/2019

Infos clés

Présentation détaillée de LE CLOS DU 6

LE CLOS DU 6 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcq-en-Barœul.

Profil et organisation

LE CLOS DU 6 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59700 à Marcq-en-Barœul.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DU 6
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/02/2019

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DU 6

Activité d’urbanisme de LE CLOS DU 6

LE CLOS DU 6 compte 1 autorisation recensée sur la période 14/11/2019 - 14/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DU 6, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/11/2019 - 14/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DU 6

1 autorisation sur la période 14/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Marcq-en-Barœul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DU 6 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue De La Chocolaterie, Marcq-en-Barœul (59700) PC Logement BT90, BT953 288 m² 161 m² 2019/11/14

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DU 6

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS DU 6

Sources des informations sur LE CLOS DU 6

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DU 6

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DU 6 ?
LE CLOS DU 6 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DU 6 ?
Le profil de LE CLOS DU 6 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DU 6 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DU 6 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DU 6 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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