LE CLOS DES VIGNES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LE CLOS DES VIGNES
LE CLOS DES VIGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kirchheim.
Profil et organisation
LE CLOS DES VIGNES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67000 à STRASBOURG.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DES VIGNES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/05/2006
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CLOS DES VIGNES
Activité d’urbanisme de LE CLOS DES VIGNES
LE CLOS DES VIGNES compte 2 autorisations recensées sur la période 15/05/2014 - 04/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES VIGNES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CLOS DES VIGNES
1 autorisation sur la période 04/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Kirchheim. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DES VIGNES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Marc Reinhard, Kirchheim (67520) | PC Locaux | AC276 | 1 160 m² | 46 m² | 2020/05/04 |
Permis de démolir de LE CLOS DES VIGNES
1 autorisation sur la période 15/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Kirchheim. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Marc Reinhard, Kirchheim (67520) | PD | AC276 | — | 2014/05/15 |
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES VIGNES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DES VIGNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CLOS DES VIGNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.