LE CLOS DES SAULES - Permis de construire et DP

Active
953259694 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 16/05/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE CLOS DES SAULES

LE CLOS DES SAULES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arzon.

Profil et organisation

LE CLOS DES SAULES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 29000 à Quimper.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DES SAULES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
16/05/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DES SAULES

Activité d’urbanisme de LE CLOS DES SAULES

LE CLOS DES SAULES compte 1 autorisation recensée sur la période 21/02/2022 - 21/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES SAULES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/02/2022 - 21/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DES SAULES

1 autorisation sur la période 21/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Arzon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DES SAULES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES SAULES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS DES SAULES

Sources des informations sur LE CLOS DES SAULES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DES SAULES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES SAULES ?
LE CLOS DES SAULES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES SAULES ?
Le profil de LE CLOS DES SAULES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES SAULES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES SAULES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES SAULES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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