LE CLOS DES ROCHES - Permis de construire et DP

Cessée
820714574 Société civile immobilière Créée le 27/05/2016

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE CLOS DES ROCHES

LE CLOS DES ROCHES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Symphorien-sur-Coise.

Profil et organisation

LE CLOS DES ROCHES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69590 à Saint-Symphorien-sur-Coise.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE CLOS DES ROCHES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
27/05/2016

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DES ROCHES

Activité d’urbanisme de LE CLOS DES ROCHES

LE CLOS DES ROCHES compte 1 autorisation recensée sur la période 07/08/2018 - 07/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES ROCHES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/08/2018 - 07/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DES ROCHES

1 autorisation sur la période 07/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Symphorien-sur-Coise.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DES ROCHES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES ROCHES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CLOS DES ROCHES

Sources des informations sur LE CLOS DES ROCHES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DES ROCHES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES ROCHES ?
LE CLOS DES ROCHES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES ROCHES ?
Le profil de LE CLOS DES ROCHES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES ROCHES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES ROCHES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES ROCHES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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