Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Gaillardon, Cadillac-sur-Garonne (33410) | PA | B269, B270 | 4 121 m² | 2017/12/12 |
LE CLOS DES MESANGES - Permis d'aménager
Active
490586682
Société civile immobilière
PME
Créée le 20/05/2006
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS DES MESANGES
LE CLOS DES MESANGES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cadillac-sur-Garonne.
Profil et organisation
LE CLOS DES MESANGES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 33880 à Baurech.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DES MESANGES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/05/2006
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS DES MESANGES
Activité d’urbanisme de LE CLOS DES MESANGES
LE CLOS DES MESANGES compte 1 autorisation recensée sur la période 12/12/2017 - 12/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES MESANGES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/12/2017 - 12/12/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS DES MESANGES
1 autorisation sur la période 12/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Cadillac-sur-Garonne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES MESANGES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DES MESANGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MIRCO
SIREN 494815913
Même secteur et même département
34 autorisations
34 PC
SOC DE FINANCEMENT DES CENTRES DE NATURE
SIREN 775658909
Même secteur et même département
17 autorisations
16 PC
1 PD
SCI DE L'OSIER
SIREN 397512393
Même secteur et même département
16 autorisations
14 PC
2 PD
CDP IMMOBILIER
SIREN 433544764
Même secteur et même département
12 autorisations
12 PC
SEML ROUTE DES LASERS
SIREN 477578058
Même secteur et même département
12 autorisations
9 PC
1 PA
2 PD
SCI ROLU THIEBAUT
SIREN 821785102
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
Sources des informations sur LE CLOS DES MESANGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS DES MESANGES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES MESANGES ?
LE CLOS DES MESANGES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES MESANGES ?
Le profil de LE CLOS DES MESANGES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES MESANGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES MESANGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES MESANGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable