Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Petit Moulin, Roches-Prémarie-Andillé (86340) | PA | BO79 | — | 2019/09/03 |
LE CLOS DES DAMES - Permis d'aménager
Cessée
879033355
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 28/12/2019
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS DES DAMES
LE CLOS DES DAMES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roches-Prémarie-Andillé.
Profil et organisation
LE CLOS DES DAMES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 86190 à Quinçay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DES DAMES
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/12/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS DES DAMES
Activité d’urbanisme de LE CLOS DES DAMES
LE CLOS DES DAMES compte 1 autorisation recensée sur la période 03/09/2019 - 03/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES DAMES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/09/2019 - 03/09/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS DES DAMES
1 autorisation sur la période 03/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Roches-Prémarie-Andillé.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES DAMES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DES DAMES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
VIVAPROM
SIREN 790301444
Même département de siège
99 autorisations
99 PC
SOLEA PROMOTION
SIREN 502220528
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
IMO G
SIREN 502794175
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
BZK CONSTRUCTION
SIREN 979167921
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCCV MONCOUTANT LE TEMPLE
SIREN 948958392
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
VAL AMONT
SIREN 794209809
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur LE CLOS DES DAMES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS DES DAMES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES DAMES ?
LE CLOS DES DAMES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES DAMES ?
Le profil de LE CLOS DES DAMES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES DAMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES DAMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES DAMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable