2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
LE CLOS DES CHATAIGNIERS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bilieu.
LE CLOS DES CHATAIGNIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38000 à Grenoble.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS DES CHATAIGNIERS compte 4 autorisations recensées sur la période 18/06/2015 - 13/01/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES CHATAIGNIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 18/06/2015 - 13/01/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Bilieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DES CHATAIGNIERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 132 Route Des Gens, Les Houches (74310) | PC Logement | C1291 | 5 364 m² | 3 389 m² | 2018/01/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 2 départements - 1 région
Bilieu
1 autorisation
Grenoble
1 autorisation
Les Houches
1 autorisation
Saint-Égrève
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
