LE CLOS DES CHATAIGNIERS - Permis de construire et DP

Cessée
512484056 Société civile immobilière Créée le 30/04/2009

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de LE CLOS DES CHATAIGNIERS

LE CLOS DES CHATAIGNIERS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bilieu.

Profil et organisation

LE CLOS DES CHATAIGNIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38000 à GRENOBLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE CLOS DES CHATAIGNIERS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
30/04/2009

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DES CHATAIGNIERS

Activité d’urbanisme de LE CLOS DES CHATAIGNIERS

LE CLOS DES CHATAIGNIERS compte 4 autorisations recensées sur la période 18/06/2015 - 13/01/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES CHATAIGNIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

18/06/2015 - 13/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DES CHATAIGNIERS

4 autorisations sur la période 18/06/2015 - 13/01/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Bilieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DES CHATAIGNIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De La Combe Et Pre Lotissement Collet Beillon - Lot 2, Bilieu (38850) PC Logement AB787 829 m² 112 m² 2023/01/13
2 Place De L'etoile, Grenoble (38000) DP Logement CE11 1 746 m² 206 m² 2019/01/11
132 Route Des Gens, Les Houches (74310) PC Logement C1291 5 364 m² 3 389 m² 2018/01/24
12 Rue Des Saules Zac Vence Ecoparc, Saint-Égrève (38120) PC Locaux AX66 1 313 m² 510 m² 2015/06/18

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES CHATAIGNIERS

Demandeurs comparables à LE CLOS DES CHATAIGNIERS

Sources des informations sur LE CLOS DES CHATAIGNIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DES CHATAIGNIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES CHATAIGNIERS ?
LE CLOS DES CHATAIGNIERS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES CHATAIGNIERS ?
Le profil de LE CLOS DES CHATAIGNIERS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES CHATAIGNIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES CHATAIGNIERS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES CHATAIGNIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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