2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
LE CLOS DES CHAILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Smarves.
LE CLOS DES CHAILS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 86190 à Quinçay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS DES CHAILS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2019 - 16/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES CHAILS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/07/2019 - 16/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Smarves.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bois Bocqueteau Chemin Des Chails - Rue Du Clos, Smarves (86240) | PA | BB142, BB224 | — | 2019/07/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
