LE CLOS DES ALLUETS - Permis de construire et DP

Active
921158564 Autre société civile PME Créée le 07/11/2022

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LE CLOS DES ALLUETS

LE CLOS DES ALLUETS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Alluets-le-Roi.

Profil et organisation

LE CLOS DES ALLUETS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 67204 ACHENHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DES ALLUETS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
07/11/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DES ALLUETS

Activité d’urbanisme de LE CLOS DES ALLUETS

LE CLOS DES ALLUETS compte 3 autorisations recensées sur la période 16/12/2022 - 30/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES ALLUETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/12/2022 - 30/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DES ALLUETS

3 autorisations sur la période 16/12/2022 - 30/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Les Alluets-le-Roi.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DES ALLUETS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3-9 Allee Des Coquelicots, Les Alluets-le-Roi (78580) PC Logement B504, B505 753 m² 418 m² 2023/05/30
Allee Des Coquelicots, Les Alluets-le-Roi (78580) PC Logement B534, B555 1 682 m² 1 680 m² 2022/12/21
Rue De L'oree Des Champs, Les Alluets-le-Roi (78580) PC Logement B533 1 476 m² 1 071 m² 2022/12/16

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES ALLUETS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS DES ALLUETS

Sources des informations sur LE CLOS DES ALLUETS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DES ALLUETS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES ALLUETS ?
LE CLOS DES ALLUETS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES ALLUETS ?
Le profil de LE CLOS DES ALLUETS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES ALLUETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES ALLUETS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES ALLUETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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