2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
LE CLOS DES ALLUETS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Alluets-le-Roi.
LE CLOS DES ALLUETS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 67204 à Achenheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS DES ALLUETS compte 3 autorisations recensées sur la période 16/12/2022 - 30/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES ALLUETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/12/2022 - 30/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Alluets-le-Roi.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DES ALLUETS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3-9 Allee Des Coquelicots, Les Alluets-le-Roi (78580) | PC Logement | B504, B505 | 753 m² | 418 m² | 2023/05/30 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Des Coquelicots, Les Alluets-le-Roi (78580) | PC Logement | B534, B555 | 1 682 m² | 1 680 m² | 2022/12/21 |
| Rue De L'oree Des Champs, Les Alluets-le-Roi (78580) | PC Logement | B533 | 1 476 m² | 1 071 m² | 2022/12/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
