LE CLOS DE LA TOUR - Permis d'aménager

Active
791340730 Société en nom collectif PME Créée le 18/02/2013

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de LE CLOS DE LA TOUR

LE CLOS DE LA TOUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Tencin.

Profil et organisation

LE CLOS DE LA TOUR est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 38570 à TENCIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DE LA TOUR
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/02/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis d'aménager de LE CLOS DE LA TOUR

Activité d’urbanisme de LE CLOS DE LA TOUR

LE CLOS DE LA TOUR compte 3 autorisations recensées sur la période 28/11/2013 - 24/10/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE LA TOUR, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/11/2013 - 24/10/2018

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de LE CLOS DE LA TOUR

3 autorisations sur la période 28/11/2013 - 24/10/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Tencin.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
142 Chemin En Ramet, La Pierre (38570) PA B490 3 063 m² 2018/10/24
Aux Glairons - Rd 523, Tencin (38570) PA A718, A720 2015/07/17
Aux Glairons, Tencin (38570) PA A743, A720 2013/11/28

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE LA TOUR

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CLOS DE LA TOUR

Sources des informations sur LE CLOS DE LA TOUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DE LA TOUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE LA TOUR ?
LE CLOS DE LA TOUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE LA TOUR ?
Le profil de LE CLOS DE LA TOUR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE LA TOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE LA TOUR concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE LA TOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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