Permis d'aménager n° 0385011520002 à Tencin, Aux Glairons - Rd 523
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 juillet 2015
Dossier PA n° 0385011520002
Demandeur
LE CLOS DE LA TOUR
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0385011520002 a été délivré le 17 juillet 2015 à Tencin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Aux Glairons - Rd 523. Le dossier a été déposé par LE CLOS DE LA TOUR.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A718, A720, A716. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 18 permis d'aménager référencés à Tencin sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 juillet 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Tencin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Tencin Code postal 38570 Identifiant INSEE 38501
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LE CLOS DE LA TOUR
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société en nom collectif
- SIREN
- 791340730
- SIRET
- 79134073000013
- Code APE (NAF)
- 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2013
- Localisation
- TENCIN (38570)
Autres dossiers de LE CLOS DE LA TOUR
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385011520002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38501 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 17 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |