LE CLOS DE LA RONCIERE - Permis de construire et DP

Active
928199330 Société civile immobilière Créée le 26/04/2024

Présentation détaillée de LE CLOS DE LA RONCIERE

LE CLOS DE LA RONCIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Angervilliers.

Profil et organisation

LE CLOS DE LA RONCIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 91940 aux Ulis.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DE LA RONCIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/04/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DE LA RONCIERE

Activité d’urbanisme de LE CLOS DE LA RONCIERE

LE CLOS DE LA RONCIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/03/2024 - 01/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE LA RONCIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/03/2024 - 01/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DE LA RONCIERE

1 autorisation sur la période 01/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Angervilliers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE LA RONCIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue De La Fosse Aux Marini, Angervilliers (91470) PC Logement B1632, B1633 33 163 m² 908 m² 2024/03/01

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE LA RONCIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS DE LA RONCIERE

Sources des informations sur LE CLOS DE LA RONCIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DE LA RONCIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE LA RONCIERE ?
LE CLOS DE LA RONCIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE LA RONCIERE ?
Le profil de LE CLOS DE LA RONCIERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE LA RONCIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE LA RONCIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE LA RONCIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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