LE CLOS DE LA PORTE - Permis de construire et DP

Active
484599030 Société civile immobilière PME Créée le 01/12/2005

Présentation détaillée de LE CLOS DE LA PORTE

LE CLOS DE LA PORTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Taden.

Profil et organisation

LE CLOS DE LA PORTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 22100 à Taden.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DE LA PORTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/12/2005
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DE LA PORTE

Activité d’urbanisme de LE CLOS DE LA PORTE

LE CLOS DE LA PORTE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/10/2025 - 10/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE LA PORTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/10/2025 - 10/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DE LA PORTE

1 autorisation sur la période 10/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Taden.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE LA PORTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE LA PORTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS DE LA PORTE

Sources des informations sur LE CLOS DE LA PORTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DE LA PORTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE LA PORTE ?
LE CLOS DE LA PORTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE LA PORTE ?
Le profil de LE CLOS DE LA PORTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE LA PORTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE LA PORTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE LA PORTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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