Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Messe, Dannemois (91490) | PA | F272, F273 | 4 937 m² | 2020/01/30 |
LE CLOS DE LA MESSE - Permis d'aménager
Cessée
851223602
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 23/05/2019
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS DE LA MESSE
LE CLOS DE LA MESSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dannemois.
Profil et organisation
LE CLOS DE LA MESSE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 77630 à Saint-Martin-en-Bière.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DE LA MESSE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/05/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS DE LA MESSE
Activité d’urbanisme de LE CLOS DE LA MESSE
LE CLOS DE LA MESSE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/01/2020 - 30/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE LA MESSE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/01/2020 - 30/01/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS DE LA MESSE
1 autorisation sur la période 30/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Dannemois.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE LA MESSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DE LA MESSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
J ET R INVEST
SIREN 482915873
Même département de siège
43 autorisations
43 PC
LP CONSTRUCTION
SIREN 381515022
Même département de siège
25 autorisations
23 PC
2 PD
GOLD INVESTISSEMENT
SIREN 798246724
Même département de siège
24 autorisations
21 PC
3 PD
CONSTRUCTION PROMOTION IMMOBILIER HABITATION
SIREN 788635100
Même département de siège
16 autorisations
15 PC
1 PA
DAMS EVOLUTION
SIREN 499314516
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
M2P
SIREN 819997289
Même département de siège
14 autorisations
13 PC
1 PA
Sources des informations sur LE CLOS DE LA MESSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS DE LA MESSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE LA MESSE ?
LE CLOS DE LA MESSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE LA MESSE ?
Le profil de LE CLOS DE LA MESSE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE LA MESSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE LA MESSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE LA MESSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable